Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.mescitations.fr les présentes mentions légales.
Éditeur du site
Le site www.mescitations.fr est édité par :
- Nom du responsable de publication : Michel Ham
- Email : contact[at]mescitations.fr (remplacer [at] par @)
- Adresse : (à compléter si nécessaire ou indiquer « adresse non communiquée »)
Hébergement
Le site est hébergé par :
- PlanetHoster
- Adresse : 4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, Canada
- Téléphone : +33 1 76 60 41 43
- Site web : www.planethoster.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site www.mescitations.fr (textes, images, logos, etc.) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de l’éditeur.
Données personnelles
Les informations collectées via le site sont uniquement destinées à un usage interne. En aucun cas elles ne seront cédées ou vendues à des tiers. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données vous concernant.
Pour exercer ce droit, vous pouvez adresser un email à l’adresse suivante : contact[at]mescitations.fr.
Cookies
Le site www.mescitations.fr utilise des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur. Vous pouvez modifier les paramètres de votre navigateur pour refuser les cookies si vous le souhaitez. En continuant à naviguer sur le site, vous acceptez l’utilisation de cookies.
Responsabilité
L’éditeur s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations mises en ligne. Le site peut contenir des liens vers d’autres sites dont le contenu n’est pas sous le contrôle de l’éditeur.