Bruit de la pompe de filtration : comment faire respecter les seuils de décibels de jour comme de nuit.
Le bruit constant d’une pompe de filtration de piscine peut rapidement transformer la quiétude d’un jardin en une source de […]
Piscine du voisin trop près : les distances légales que vous devez vérifier avant de saisir le juge.
Le doux clapotis de l’eau, les rires des enfants, les après-midis farniente au soleil… L’installation d’une piscine est souvent la
Dépôt sauvage de déchets : quand le manque d’hygiène du voisin devient un problème légal pour tous.
Face à la recrudescence des déchets abandonnés sur la voie publique, les municipalités durcissent le ton. L’incivilité de quelques-uns a
Aboiements des poules (ou autres) : le constat d’huissier qui prouve la répétitivité du trouble.
Face à des nuisances sonores répétées, comme le chant d’un coq ou les aboiements d’un chien, le constat d’huissier est
Animaux sauvages attirés : la responsabilité du voisin qui nourrit sans précaution et crée une nuisance.
Nourrir les animaux sauvages ou errants part souvent d’un bon sentiment. Pourtant, ce geste peut rapidement se transformer en source
Jardin : les excréments des animaux du voisin envahissent votre propriété : les recours pour stopper l’invasion.
Votre pelouse impeccablement tondue est devenue le terrain de jeu favori des animaux de votre voisin ? Odeurs nauséabondes, déjections
Le poulailler du voisin : odeurs, bruit et insalubrité – comment faire respecter les règles sanitaires ?
Lorsqu’un voisin installe un poulailler, le rêve d’un retour à la nature peut vite se transformer en un quotidien difficile,
Matériel sur votre terrain : le droit que vous avez de faire enlever immédiatement l’équipement du chantier voisin.
Lorsqu’un chantier voisin s’étend de manière inopportune sur votre propriété, le sentiment d’impuissance peut vite s’installer. Pourtant, des recours existent
L’entrepreneur du voisin est irrespectueux : comment engager la responsabilité du propriétaire donneur d’ordre.
Un chantier s’installe à côté de chez vous et transforme votre quotidien en cauchemar ? Bruit incessant, poussière, vibrations… Sachez
Pendant les week-ends : l’interdiction de faire du bruit que votre voisin doit impérativement respecter.
Le week-end, synonyme de repos pour les uns, rime avec bricolage ou festivités pour les autres. Pourtant, cette liberté a